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Dernière mise à jour : 18 mai 2026
1. Éditeur du site
Le site internet TeraPERF (ci-après « le Site ») est édité par :
• Raison sociale : Laboratoire ORBEA SAS
• Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
• Capital social : 30 000 €
• Siège social : 140 ZA de Laborie, 42170 Chambles
• SIRET : 949 836 019 00016
• Immatriculation : RCS Saint-Étienne
• Numéro de TVA intracommunautaire : FR82949836019
• Téléphone : 06 45 05 41 46
• Email : contact@teraperf.fr
2. Directeur de publication
Le directeur de publication du Site est Baptiste Beal, en sa qualité de représentant légal de Laboratoire ORBEA SAS.
3. Hébergement
Le Site est hébergé par :
• Shopify International Limited — Shopify International Limited, Victoria Buildings, 2nd Floor, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande — shopify.com
Le nom de domaine est enregistré auprès de :
• IONOS SE — IONOS SE, Elgendorfer Str. 57, 56410 Montabaur, Allemagne — ionos.fr
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le Site (textes, images, visuels, logos, mises en page, etc.) sont la propriété exclusive de Laboratoire ORBEA SAS ou de leurs auteurs respectifs, et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
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5. Responsabilité
Laboratoire ORBEA SAS s'efforce de fournir des informations exactes et à jour sur le Site. Toutefois, l'éditeur ne peut garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations publiées. L'éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du Site.
6. Liens hypertextes
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7. Droit applicable
Le présent Site est soumis au droit français. Tout litige relatif à son utilisation sera de la compétence exclusive des tribunaux français compétents.
